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Classeur Législation du SNAEP :


Un document conçu et rédigé par le Service national de l’Aumônerie de l’Enseignement Public et de la pastorale des ados.

«  Aider chaque responsable d’aumônerie de l’enseignement public à se repérer dans les diverses réglementations qui encadrent les activités de l’aumônerie, tel est l’objectif de ce classeur législation.
N’oublions pas qu’avant d’être contraignantes, les lois se veulent avant toute chose au service de la protection des personnes, particulièrement des jeunes lorsqu’ils sont mineurs. Elles cherchent également à protéger les adultes qui les encadrent contre les risques éventuels de plaintes en cas de problèmes.
Prendre au sérieux les différentes réglementations est donc de l’ordre du respect des personnes, respect des jeunes qui nous sont confiés, respect des parents qui nous font confiance, mais également respect des animateurs et responsables qui se donnent à leur service.
Il en va également de notre crédibilité en tant que structure éducative : éduquer au sens de la loi ne peut se faire que si soi-même l’on s’y conforme.
Et même lorsque la séparation de l’Eglise et de l’Etat entraîne des aménagements au cadre réglementaire commun, cela ne nous dispense en rien de prendre tous les moyens pour assurer la sécurité des jeunes.
Ce document a été conçu sous forme de classeur et de fiches, de façon à pouvoir faire les mises à jour nécessaires au vu des changements des différentes législations concernées, sans avoir à changer la totalité du document. Merci à tous ceux qui ont contribué à l’élaboration de ce document. »
(Introduction sur les pages Aumônerie de l’Enseignement Public du site du SNEJV).

Ce classeur se compose de 5 grands chapitres subdivisés en fiches :
• Les repères fondamentaux de l’AEP
• La laïcité
• L’aumônerie au quotidien
• Les temps forts
• Les associations
• Les assurances

Pour retrouver la table des matières.

Pour consulter le classeur en entier.

Si vous disposez de ce classeur en format papier, il est possible de le mettre à jour grâce à ce lien.