Donation


Une donation à l’Association Diocésaine de Nanterre est un moyen efficace d’agir aujourd’hui et pour longtemps.

Grâce à vos dons, l’Eglise peut et pourra … ! Ils sont donc essentiels pour la vie matérielle de l’Eglise et pour pouvoir développer de nouveaux projets. Régularisée par votre notaire, elle est irrévocable, à effet immédiat, et peut concerner des biens mobiliers ou immobiliers. Exprimez votre solidarité de votre vivant pour assurer le futur de notre Eglise.

Seules certaines Associations comme l’Association Diocésaine de Nanterre ont le droit de recueillir des donations. La donation vous permet de transmettre de votre vivant et de manière irrévocable un bien. Elle doit obligatoirement faire l’objet d’un acte notarié. C’est un moyen efficace de soutenir aujourd’hui l’Eglise, en lui apportant des ressources importantes indispensables à ses actions.

Votre donation à l’Association Diocésaine de Nanterre, ou à une paroisse, par l’intermédiaire de l’Association Diocésaine de Nanterre est totalement exonérée des droits de mutations. Les frais de notaires peuvent être pris en charge par l’Association Diocésaine de Nanterre.
Votre donation peut aussi bien porter sur un ou des biens immobiliers que sur une somme numéraire, un portefeuille-titre ou encore une œuvre d’art. Elle peut donc être « libératrice » pour vous, tant sur le plan patrimonial que fiscal.

Don sur succession

  • Un acte généreux et altruiste

    Il existe plusieurs façons de transmettre un patrimoine. Volontaire et libre, le don sur succession consiste à renoncer à toute ou partie d’un héritage et ce, au profit de l’Association Diocésaine de Nanterre Il s’agit d’un acte de générosité mais aussi de transmission.

  • Un acte de mémoire et d’espoir pour l’Eglise catholique

    Pour rester en communion avec la personne décédée, pour poursuivre son engagement auprès de l’Eglise, faire perdurer ses valeurs, cet acte de générosité est le symbole de la continuité. C’est une décision portée par le donateur à la mémoire du défunt.

  • Le geste du cœur

    À l’occasion d’une succession dont vous êtes bénéficiaire, la décision de partager cet héritage avec l’Eglise est un acte fort de solidarité. À un certain moment de sa vie, il arrive de regarder en arrière, de se rendre compte à quel point notre Eglise a besoin de notre soutien pour perdurer. Une prise de conscience altruiste qui mène à renoncer à ses droits. Vous pouvez donner tout ou partie d’un héritage dont vous êtes bénéficiaire à l’Association Diocésaine de Nanterre.

    Dans tous les cas, le don est intégralement déductible du montant de la succession : vous ne payez pas de droits de succession sur les biens donnés. L’acte doit être fait en présence du notaire chargé de la succession dans les 6 mois du décès.

  • L’Association Diocésaine de Nanterre aux côtés des donateurs

    Quels que soient vos biens, leur estimation et la part que vous souhaitez transmettre, les juristes spécialisés de l’Association Diocésaine de Nanterre vous conseillent. Il n’existe pas de petit don et chaque acte de générosité contribue directement à construire un avenir à votre Eglise. Votre notaire peut également vous aider à formaliser vos projets.

Les professionnels de la Direction legs, donations et assurances-vie, sont à votre écoute, disponibles pour vous rencontrer et vous accompagner pour construire un projet sur-mesure, à votre mesure.

Contactez notre responsable des relations testateurs

Mme Isabelle Ousset
Tel : 06 70 82 54 64
donsetlegs@diocese92.fr

Dans notre souci permanent de confidentialité, vos coordonnées seront exclusivement destinées au service Dons et Legs du diocèse de Nanterre. Aucune information personnelle vous concernant ne sera cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues. Elles seront en accès restreint au sein de l’unité. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (Art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez-vous à : Isabelle Ousset – 85 rue de Suresnes – 92000 Nanterre - donsetlegs@diocese92.fr

Don droit d’usage et d’habitation

La réserve du droit d’usage et d’habitation doit être précisée dans l’acte notarié à votre profit, au profit du conjoint survivant, au profit d’un tiers. Le bénéficiaire du droit d’usage et d’habitation dispose uniquement du bien pour lui-même : il ne peut en aucun cas le louer.

Donation sur propriété

Vous consentez, de manière immédiate et irrévocable, l’entière propriété de votre bien. Le bien ne vous appartient plus et sort de votre patrimoine à la signature de l’acte notarié.

Droits d’auteur

Tout auteur d’une œuvre artistique reçoit une rétribution pour l’exploitation de son œuvre. À son décès, ses héritiers continueront à percevoir des droits d’auteur pendant 70 ans. L’auteur peut décider de céder tout ou partie de ses droits d’auteur à une association ou une fondation, soit de son vivant, soit après sa mort, en respectant la réserve héréditaire légale.

La donation graduelle / résiduelle

Elles permettent toutes deux de transmettre un patrimoine sur plusieurs générations, selon une fiscalité avantageuse, sous réserve que l’opération ne porte pas atteinte aux droits des éventuels héritiers réservataires.

  • Donation graduelle  : vous donnez tout ou partie de vos biens à un tiers ; ces biens étant destinés à revenir à l’Association Diocésaine de Nanterre au décès de ce tiers.

  • Donation résiduelle : vous donnez tout ou partie de vos biens à un tiers, qui pourra en disposer librement de son vivant. À son décès, il aura cependant l’obligation de transmettre ce qui reste de ce patrimoine à l’Association Diocésaine de Nanterre.

Des questions sur la donation ?

Notre équipe composée d’un responsable juridique, d’un notaire, de quatre collaborateurs diplômés, d’une consultante sociale et d’un aumônier, se tient à votre disposition pour répondre à vos questions. De l’écoute du simple désir à sa concrétisation, ils sont à vos côtés pour construire un projet qui a du sens, en toute discrétion.




Téléchargez notre brochure


Les modalités de transmission du patrimoine


FAIRE UN LEGS à l’Eglise c’est permettre aux paroisses des Hauts-de-Seine de vivre et d’évangéliser. Lire la suite...


SOUSCRIRE UNE ASSURANCE-VIE, pour que le futur de l’Eglise catholique soit assuré. Lire la suite...


LA DONATION TEMPORAIRE D’USUFRUIT, aider de son vivant, grâce aux revenus de son capital. Lire la suite...


UN GESTE GENEREUX DONT L’EGLISE A BESOIN, aider l’Église à poursuivre sa mission. Lire la suite...


UNE AUTRE MANIÈRE DE DONNER : LE DENIER, Le Denier est un acte de solidarité et de fidélité. Lire la suite...